Proclaimer

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Dans cette Déclaration (ou 'Décharge de responsabilité'), nous entendons par :

'BeCommerce' : BeCommerce asbl, établie à 1000 BRUXELLES,C/o Co.Station, 5 Place Sainte-Gudule, ayant pour numéro de TVA : 0894.199.943. 'Utilisateur', 'vous' : toute personne physique (B2C) ou morale (B2B) qui se trouve ou qui entame une relation contractuelle, quelle que soit sa nature, avec BeCommerce par le biais de sa plateforme en ligne.

1. Qu’est-ce qu’une déclaration ?

BeCommerce trouve que des informations correctes sont extrêmement importantes. Ainsi, nous n'avons pas de 'Décharge de responsabilité' chez BeCommerce mais une 'Déclaration'. La différence ? Nous ne nous cachons pas derrière un jargon juridique. Au contraire, nous voulons veiller à une expérience en ligne complète et irréprochable.

2. Que puis-je attendre du site Web de BeCommerce ?

Vous pouvez donc attendre de BeCommerce que les informations disponibles (textes, images, promotions, produits, documents, liens, code) et les fonctions (ajouter des petites annonces, placer des offres) soient récentes et fiables. Bien entendu, les documents servent d'informations générales. Bien que BeCommerce mette tout en œuvre pour assurer la justesse du site Web et fournisse tous les efforts possibles pour ce faire, aucune responsabilité ni aucun engagement de résultat ne peut jamais être déduit(e) d'informations erronées ou incomplètes.

3. J'ai remarqué une erreur ou un point incomplet sur le site Web !

Après la mention éventuelle d'informations incorrectes, BeCommerce apportera des modifications ou des corrections adéquates dans les 15 jours ouvrables ou supprimera tout ou partie des informations en question. L'Utilisateur qui a mis en évidence les informations erronées en est informé. Vous-même avez remarqué des informations erronées ou incomplètes ? Envoyez un e-mail à info@BeCommerce.be. Nous apprécions votre aide !

4. Le site Web, les textes, les images, les documents et/ou le code sont-ils soumis à un droit de propriété intellectuelle ?

Toutes les informations proposées, sous quelque forme que ce soit (texte, images, noms de marques, logos, promotions, produits, code, documents comme PDF, Word et autres) sont soumises de plein droit au droit d'auteur, de telle sorte que les informations ne peuvent pas être reproduites ou communiquées sans l'accord préalable et écrit (possible également numériquement) de BeCommerce. D'autres droits de propriété intellectuelle peuvent également s'appliquer.

5. Puis-je utiliser le logo BeCommerce ?

AUCUN DEPÔT DE MARQUE ENCORE TROUVE ! SI VOUS ÊTES INTERESSE, CONTACTEZ L'UN DE NOS COLLABORATEURS.

Par droits de propriété intellectuelle, nous entendons également les droits liés à une marque comme les dépôts au Benelux et en Europe, les droits liés à des dessins et à des maquettes et/ou d'autres droits (de propriété intellectuelle), dont le savoir-faire, les méthodes et les concepts techniques et/ou commerciaux, pouvant être brevetés ou non.

Vous ne pouvez pas utiliser le logo ou le nom de BeCommerce sans autorisation. Pour obtenir celle-ci (par écrit), vous devez nous contacter (voir titre 1).

6. Qu'en est-il des liens vers d'autres sites ou applis du site Web BeCommerce ?

Les URL (ou liens) repris sur le site Web ou sur d'autres portails de communication électroniques et qui ne sont pas contrôlés par BeCommerce sont visités sous la seule responsabilité de l'Utilisateur.

7. Caractère confidentiel + droit applicable

Comme stipulé dans nos conditions générales, toute communication avec nous sera traitée comme étant confidentielle. Le droit applicable est le droit belge.